Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le CIG
Référence : DEL_2023_057
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 1.2 Délégations de service public -
Approbation de la modification des statuts de la CASGBS
Référence : DEL_2023_056
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 5.7 Intercommunalité -
Réutilisation des informations figurant dans les listes de résultats d’examen
Référence : DEL_2023_055
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 6.4 Autres actes réglementaires -
Renouvellement de la convention association contact
Référence : DEL_2023_054
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 1.2 Délégations de service public -
Communication des travaux réalisés par la CCSPL année 2022
Référence : DEL_2023_053
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.4 Aménagement du territoire -
Retrait de la délibération DEL_2019_126
Référence : DEL_2023_052
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Dénomination du square Cesaria EVORA
Référence : DEL_2023_051
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.4 Aménagement du territoire -
ZAC Coeur de Ville - apport en nature parcelle AI 863
Référence : DEL_2023_050 ZAC
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols -
ZAC Coeur de Ville : Désaffectation et déclassement parcelle AI 863
Référence : DEL_2023_049
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols -
Acquisition des parcelles cadastrées n°AL n°201, 254, 255, 261 et 264 rues Aimé Césaire et Villa gauthier
Référence : DEL_2023_048
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols