Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Cession des parcelles cadastrées AD n°944, 945, 946 et 947 situées 29-33 rue Albert 1er
Référence : DEL_2023_008
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 3.2 Aliénations -
Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme et détermination des modalités de la concertation
Référence : DEL_2023_007
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Protocole transactionnel entre la commune de Bezons et AGB -Espace sportif du Val
Référence : DEL_2023_006
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 1.5 Transactions (protocole d’accord transactionnel) -
Fixation, à l’euro symbolique, de la redevance d’occupation d’une concession funéraire
Référence : DEL_2023_005
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 7.10 Divers -
Débat d’orientation budgétaire 2023
Référence : DEL_2023_004
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 7.10 Divers -
BUDGET VILLE - DÉCISION MODIFICATIVE N°3
Référence : DEL_2023_003
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Modification de la délégation de compétences accordée à Madame la Maire en matière de demande d’attribution de subventions
Référence : DEL_2023_002
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEL_2023_023_Mise à jour du tableau des indemnités de fonction des élus
Référence : DEL_2023_023
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 5.6 Exercice des mandats locaux -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2023_022
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 novembre 2022
Référence : DEL_2023_001
Date de publication : 23 février 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes