Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC- DU 03/04/2023 AU 07/04/2023
Référence : AR_2023_0127
Date de publication : 15 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Madame URSULET
Référence : AR_2023_0126
Date de publication : 14 mars 2023
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PLACE LENINE- DU 05/04/2023 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0128
Date de publication : 13 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 43 AU 51 RUE LUCIEN SAMPAIX - DU 20/03/2023 AU 18/04/2023
Référence : AR_2023_0130
Date de publication : 13 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 85 RUE DES FRERES BONNEF - DU 23/02/2023 AU 12/04/2023
Référence : AR_2023_0123
Date de publication : 13 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE DE L’ANCIENNE MAIRIE - DU 05/04/2023 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0131
Date de publication : 10 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MARCEL LANGLOIS - DU 11/03/2023 AU 12/03/2023
Référence : AR_2023_0129
Date de publication : 10 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Demande de subvention au titre de l’année 2023 dans le cadre de la DSIL pour le projet de la vidéoprotection
Référence : DEC 2023-031
Date de publication : 9 mars 2023 -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR LES TRAVAUX DE CLIMATISATION DE LA CRECHE ANNE FRANK ET L ALSH JACQUES TATI DE LA COMMUNE DE BEZONS
Référence : DEC-2023-030
Date de publication : 9 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DE LA DSIL POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DES SANITAIRES DES GROUPES SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE BEZONS
Référence : DEC-2023-033
Date de publication : 9 mars 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes