Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Décision signature contrat maintenance autoclaves centre de santé
Référence : DEC-2023-040
Date de publication : 27 mars 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
retraités-sortie AUVERS SUR OISE_ 23 mai 2023
Référence : DEC_2023_009
Date de publication : 27 mars 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 5 RUE ADRIEN DECOBECQ - DU 29/03/2023 AU 30/03/2023
Référence : AR_2023_0152
Date de publication : 24 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 46 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - DU 27/03/2023 AU 31/03/2023
Référence : AR_2023_0151
Date de publication : 24 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 46 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - DU 27/03/2023 AU 31/03/2023
Référence : AR_2023_0151
Date de publication : 24 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et la SELARL KHIASMA AVOCATS
Référence : DEC_2023_035
Date de publication : 24 mars 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE ADRIEN DECOBECQ - DU 24/04/2023 AU 12/05/2023
Référence : AR_2023_0147
Date de publication : 24 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 43 AU 51 RUE DE PONTOISE - DU 24/04/2023 AU 28/04/2023
Référence : AR_2023_0142
Date de publication : 23 mars 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 78-80 RUE EDOUARD VAILLANT- DU 26/04/2023 AU 27/04/2023
Référence : AR_2023_0145
Date de publication : 23 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 96 AU 102 RUE JEAN JAURES - DU 27/03/2023 AU 31/03/2023
Référence : AR_2023_0144
Date de publication : 23 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie