Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEC_2023_010-retraités-sortie Bateaux Mouches le 27 juillet 2023
Référence : DEC_2023_010
Date de publication : 2 mai 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Modification de la composition des représentants d’association au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)
Référence : AR_2023_0195
Date de publication : 2 mai 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 112-118 RUE ROUGET DE LISLE - DU 02/05/2023AU 11/05/2023
Référence : AR_2023_0220
Date de publication : 28 avril 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 17 MAIL MARTIN LUTHER KING - DU 02/01/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0223
Date de publication : 28 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
DEC_2023_053 - Acceptation d’indemnités de sinistre
Référence : DEC_2023_053 - Acceptation d’indemnités de sinistre
Date de publication : 28 avril 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC - DU 02/05/2023 AU 11/05/2023
Référence : AR_2023_0216
Date de publication : 28 avril 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 80 RUE JEAN JAURES- LE 06/05/2023
Référence : AR_2023_0215
Date de publication : 27 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Contrat d’assistance technique avec la société Synaps System
Référence : DEC_2023_043
Date de publication : 27 avril 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 55-59 RUE DE PONTOISE - DU 01/05/2023 AU 30/05/2023
Référence : AR_2023_0214
Date de publication : 26 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE FRANCIS DE PRESSENSE- DU 02/05/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0211
Date de publication : 26 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie