Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Modification du règlement intérieur du dispositif de la Bourse d’aide aux jeunes
Référence : DEL_2023_070
Date de publication : 12 juin 2023 -
Convention pour la création et l’organisation d’un Service d’Information et d’Accueil des Demandeurs de logement (SIAD) entre la commune de Bezons et la Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine et les partenaires s’inscrivant dans ce dispositif
Référence : DEL_2023_069
Date de publication : 12 juin 2023 -
Demande d’agrément auprès de la Direction Interministérielle du Numérique et du Système d’Information et de Communication de l’Etat (DINSIC) pour permettre la dématérialisation du calcul du quotient familial
Référence : DEL_2023_068
Date de publication : 12 juin 2023 -
Réglementation permanente de stationnement - Arrêt minute - 47 rue de Sartrouville - A partir du 12 Juin 2023
Référence : AR_2023_0307
Date de publication : 12 juin 2023 -
Signature d’un protocole d’accord entre INDIGO, COGEDIM et la Ville dans le cadre de l’exploitation du parc de stationnement situé au coeur de ville
Référence : DEL_2023_067
Date de publication : 12 juin 2023 -
Signature d’une convention tripartite entre le conseil départemental du Val-d’Oise, la commune d’Argenteuil et la commune de Bezons pour la requalification de la RD41
Référence : DEL_2023_066
Date de publication : 12 juin 2023 -
Avis sur le projet d’augmentation de la capacité de la chaufferie exploitée par la société ARGEVAL située 17 rue de l’Angoumois à ARGENTEUIL
Référence : DEL_2023_065
Date de publication : 12 juin 2023 -
Bien sans maître – Incorporation dans le domaine privé communal - parcelle AL n°77 – 13 boulevard du Général Delambre-95870 Bezons
Référence : DEL_2023_064
Date de publication : 12 juin 2023 -
Acquisition de la parcelle AM n° 10 située chemin de halage
Référence : DEL_2023_063
Date de publication : 12 juin 2023 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 avril 2023
Référence : DEL_2023_062
Date de publication : 12 juin 2023