Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché subséquent n° 1 à l’accord-cadre n° 2235 portant sur la réalisation de travaux de voiries et réseaux divers (neufs et d’entretien) sur le territoire de la commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2023_076
Date de publication : 14 juin 2023 -
Fête de quartier Centre social Parc Bettencourt le 17 juin 2023
Référence : AR_2023_0315
Date de publication : 13 juin 2023 -
Délégation de fonction à Monsieur Jean-Marc RENAULT-CPA du 13 juin 2023
Référence : AR_2023_0321
Date de publication : 13 juin 2023
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Contrat de cession pour le spectacle Conte Mamilo et Tartaruga à la médiathèque maupasant
Référence : DEC_2023_077
Date de publication : 13 juin 2023 -
Avenant au contrat N° 2021-0018 HD suite à l’intégration du module Extranet pour l’application de gestion de l’école de musique et de Danse
Référence : DEC_2023_075
Date de publication : 13 juin 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 28 RUE DENIS PAPIN - DU 30/06/2023 AU 14/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0313
Date de publication : 12 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Mise à jour du PLU - Création de secteurs d’information sur les sols
Référence : AR_2023_0289
Date de publication : 12 juin 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION D’UNE GRUE -41-49 RUE CECILE DUPARC - DU 13/06/2023 AU 20/06/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0305
Date de publication : 12 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE DANIELLE CASANOVA - 15 AU 34 BOULEVARD DU GENERAL DELAMBRE - DU 19/06/2023 AU 03/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0312
Date de publication : 12 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Remboursement des frais de transport de Madame Catherine de Baecque
Référence : DEC_O23_044
Date de publication : 12 juin 2023