Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 10 RUE GEORGES DUPONT - LE 04/12/2023
Référence : AR_2023_0661
Date de publication : 1er décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE SALVADOR ALLENDE - DU 04/12/2023 AU 08/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0665
Date de publication : 1er décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 ET 12 BIS RUE GEORGES DUPONT- DU 18/12/2023 AU 16/01/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0655
Date de publication : 30 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 10 RUE GEORGES DUPONT- DU 18/12/2023 AU 16/01/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0656
Date de publication : 30 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 8 RUE GEORGES DUPONT- DU 15/12/2023 AU 13/01/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0657
Date de publication : 30 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE GEORGES DUPONT- DU 15/12/2023 AU 13/01/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0659
Date de publication : 30 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 16 RUE NICOLAS LOUET - LE 6 DÉCEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0654
Date de publication : 30 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Arrêté de stationnement de taxi de l’emplacement 2
Référence : AR_2023_0650
Date de publication : 29 novembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Arrêté d’autorisation de location gérance de l’emplacement 2
Référence : AR-2023-0651
Date de publication : 29 novembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DÉROGATION TEMPORAIRE A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL CONTRE LE BRUIT - TRAVAUX DE NUIT AUTOUR DU PÉRIMÈTRE DU TRAMWAY T2 - RUE JULIUS ET ETHEL ROSENBERG - DU 04/12/2023 AU 08/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0652
Date de publication : 28 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie