Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 9 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - LE 19 JUILLET 2023
Référence : AR_2023_0348
Date de publication : 30 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
INTERDICTION DE DÉPÔT SUR LA VOIE OU L’ESPACE PUBLIC DES RÉCEPTACLES ET CONTAINERS D’ORDURES MENAGERES - DU 29/06/2023 AU 30/06/2023
Référence : AR_2023_0365
Date de publication : 29 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Avenant n° 1 au lot n° 16 : "Viandes fraîches cuites sous vide" du marché public n° AO21/07 relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons (95870), du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de la Caisse des Écoles de Bezons
Référence : DEC_2023_096
Date de publication : 29 juin 2023 -
Contrat pour l’hébergement de la solution « e-attestations »
Référence : DEC-2023-093
Date de publication : 29 juin 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Élections Sénatoriales 2023 - Élections des délégués supplémentaires et des suppléants
Référence : DEL_2023_079
Date de publication : 29 juin 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Contrat de maintenance 2023 du service d’exploitation S2low avec la société Libriciel Scop
Référence : DEC_2023_006
Date de publication : 29 juin 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
CONTRAT - ORGANISATION D’UN CONCERT DANS LE CADRE DE LA FETE NATIONALE- LE 13 JUILLET 2023
Référence : DEC_2023_95
Date de publication : 27 juin 2023 -
RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN CARASSO - MARCEL LANGLOIS ET RUE EMILE ZOLA - A PARTIR DU 12 JUIN 2023
Référence : AR_2023_0351
Date de publication : 27 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Renouvellement de l’abonnement 2023 à Cible 95 pour la Médiathèque Maupassant
Référence : DEC_2023_091
Date de publication : 27 juin 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 112 RUE ROUGET DE LISLE - DU 26/06/2023 AU 19/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0353
Date de publication : 27 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie