Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Confirmation de l’affectation du résultat 2022-budget principal du CCAS
Référence : DEL2023_034
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2023_035
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Arrêt du compte administratif 2022 du budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2023_036
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Confirmation de l’affectation du résultat 2022-budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2023_037
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
PRE-Abrogation partielle de la délibération n°2023_012 instaurant le partenariat avec l’association contact pour la mise en oeuvre de l’atelier transplanté
Référence : DEL2023_040
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Résidence autonomie-Action de prévention dans le cadre du CPOM : prestation de médiation-jardinage
Référence : DEC_2023_026
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 353 - 179 AV GABRIEL PERI - DU 10/07/2023 AU 17/07/2023
Référence : AR_2023_0372
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT-AT ST CIR 352 - 112 RUE ROUGET DE L ISLE - AV G PERI -DU 10/07/2023 AU 30/07/2023
Référence : AR_2023_0373
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 334 - 19-23 AV ADRIEN - du 6/7/23 au 07/07/23
Référence : AR_2023_037
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
INTERDICTION DE DEPOT SUR LA VOIE OU L’ESPACE PUBLIC DES RECEPTACLES ET CONTAINERS D’ORDURES MENAGERES
Référence : AR_2023_0376
Date de publication : 3 juillet 2023
Domaine : 6.1 Police municipale
Actes administratifs de la ville de Bezons