Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Marché n° 2220 - Fourniture (achat ou location de licences), l’hébergement et la maintenance d’un logiciel pour le centre municipal de santé (C.M.S.) de la commune de Bezons - Avenant n°1
Référence : DEC_2023_100
Date de publication : 12 juillet 2023 -
AR_2023_0375_Règlement intérieur du jardin collectif « le Germoir » (abroge et remplace l’arrêté n°AR_2022_0344)
Référence : AR_2023_0375_Règlement intérieur du jardin collectif « le Germoir » (abroge et remplace l’arrêté n°AR_2022_0344)
Date de publication : 12 juillet 2023 -
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES APPLICABLE AU 1ER SEPTEMBRE 2023
Référence : DEL_2023_017
Date de publication : 11 juillet 2023 -
BUDGET ANNEXE RESTAURATION CDE 2023 - AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2022
Référence : DEL_2023_016
Date de publication : 11 juillet 2023 -
Convention dispositif colos apprenantes juillet 2023
Référence : DEC_2023_098
Date de publication : 11 juillet 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 348 - TOURNAGE D UN FILM - PARKING 75 AV G PERI - 24 JUILLET 2023 -
Référence : AR_2023_0383
Date de publication : 10 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 350 - TOURNAGE D UN FILM - 2 AU 6 RUE DU DOCTEUR ROUQUES - PARKING FACE 2 RUE ALEXANDRE BLANC - 24-25 JUILLET 2023
Référence : AR_2023_0389
Date de publication : 10 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 363 - 80 RUE DE PONTOISE - 13 juillet 2023
Référence : AR_2023_0382
Date de publication : 10 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT-AT ST CIR 346 - DEMENAGEMENT - 44 RUE DE PONTOISE- LE 26 JUILLET 2023 —
Référence : AR_2023_0384
Date de publication : 10 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT-AT ST CIR 361 - DEMENAGEMENT - 9 RUE GEORGES DIMITROV - 20 JUILLET 2023
Référence : AR_2023_0381
Date de publication : 10 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie