Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 46 RUE KARL MARX - DU 25/08/2023 AU 09/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0408
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 6 RUE AMBROISE THOMAS - DU 22/08/2023 AU 15/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0427
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 42 RUE DE L’AGRICULTURE- DU 21/08/2023 AU 23/08/2023
Référence : AR_2023_0399
Date de publication : 24 juillet 2023 -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU PROGRAMME VAL D’OISE TERRITOIRES - POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA COUR DU GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL - COMMUNE DE BEZONS
Référence : DEC_2023_109
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 16 RUE DE VILLENEUVE - LE 29 JUILLET 2023
Référence : AR_2023_0409
Date de publication : 24 juillet 2023 -
Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le vendredi 4 août 2023
Référence : Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le vendredi 4 août 2023
Date de publication : 24 juillet 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 39 RUE EDOUARD VAILLANT - Du 05/09/2023 à partir de 08h00 au 11/09/2023 à 20h00
Référence : AR_2023_0431
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 6.1 Police municipale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 39 RUE EDOUARD VAILLANT- DU 05/09/2023 A PARTIR DE 08H00 au 11/09/2023 A 20H00
Référence : AR_2023_0431
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation - FORUM DES SPORTS ET DES ASSOCIATIONS - le 09/09/2023 - RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Référence : AR_2023_0418
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation - FORUM DES SPORTS ET DES ASSOCIATIONS - le 09/09/2023 - RUE FRANCIS DE PRESSENSE
Référence : AR_2023_0418
Date de publication : 24 juillet 2023
Domaine : 6.1 Police municipale