Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Convention relative à la réalisation, au financement des travaux et à la co-maîtrise d’ouvrage de la voie verte sur les berges de Seine entre la commune de Bezons et la Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Référence : DEL_2023_157
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Acceptation des dons pour les animations 2023 par le fonds de dotation « Bezons Solidaire »
Référence : DEL_2023_156
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
Référence : DEL_2023_155
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Budget Ville 2024 - Autorisation anticipée au vote du budget 2024 - Dépenses d’investissement
Référence : DEL_2023_154
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2023
Référence : DEL_2023_153
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Ouverture anticipée des crédits d’investissement-Budget annexe Résidence Louis Péronnet 2024
Référence : DEL2023_056
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adoption du règlement de la restauration-Résidence Louis Péronnet
Référence : DEL2023_059
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Service de portage de repas - fixation des tarifs 2024
Référence : DEL2023_060
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Restauration Résidence autonomie Louis Péronnet - fixation des tarifs des repas 2024
Référence : DEL2023_061
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 8 RUE DE MONTESSON - LE 09 JANVIER 2024
Référence : AR_2023_0678
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie