Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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AT ST CIR 399 - 91 RUE M BERTEAUX - AXIANS AR 2023 0539
Référence : AR_2023_0532
Date de publication : 22 septembre 2023 -
Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec la société VILGO-Foire de Bezons 2023
Référence : DEC_023_127
Date de publication : 22 septembre 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Marché n°2321 relatif à la rénovation du rez-de chaussée du groupe scolaire Marcel Cachin de la commune de Bezons - Lot n°3 - Avenant n°1
Référence : DEC_2023_132
Date de publication : 21 septembre 2023 -
Contrat de maintenance solution de gestion de l’affichage dynamique Screensoft
Référence : DEC-2023-129
Date de publication : 21 septembre 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Avenant n°1 au marché public n°AO17/06 relatif à la location et à la maintenance de sanitaires publics à entretien automatique
Référence : DEC_2023_130
Date de publication : 20 septembre 2023 -
Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le samedi 23 septembre 2023
Référence : Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le samedi 23 septembre 2023
Date de publication : 19 septembre 2023
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Demande de subvention au titre de l’année 2023 dans le cadre du fonds "Val d’Oise territoires" : Aides annuelles à l’investissement des communes : Équipements publics dans le cadre de la création du carre musulmans au sein du cimetière de la commune
Référence : DEC_2023_131
Date de publication : 19 septembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 60 RUE EMILE ZOLA- DU 25/09/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0530
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 3 RUE DE L’AVENIR - DU 25/09/2023 AU 06/10/2015
Référence : AR_2023_0532
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 RUE KARL MARX- DU 25/09/2023 AU 06/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0531
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie