Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Contrat d’hébergement et de maintenance avec la société C3rb Informatique - solutions Orphée pour la médiathèque
Référence : DEC_2025_019
Date de publication : 3 février 2025
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Marché public n° AO21/07 : Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons, de son Centre Communal d’Action sociale (C.C.A.S) et de sa Caisse des écoles - Avenant n° 1 au lot n° 1
Référence : DEC_2024_296
Date de publication : 3 février 2025 -
Marché public n° AO21/07 : Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons, de son Centre Communal d’Action sociale (C.C.A.S) et de sa Caisse des écoles - Avenant n° 2 au lot n° 8
Référence : DEC_2024_295
Date de publication : 3 février 2025 -
Marché public n° AO21/07 : Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons, du Centre Communal d’Action sociale (C.C.A.S) et de la Caisse des écoles de la commune de Bezons (95870) - Avenant n° 1 au lot n° 13
Référence : DEC_2024_291
Date de publication : 3 février 2025 -
Marché public n°AO21/07 : Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons, du Centre Communal d’Action sociale (C.C.A.S) et de la Caisse des écoles de la Commune de Bezons (95870) - Avenant n°2 au lot n°15
Référence : DEC_2024_289
Date de publication : 3 février 2025 -
Contrat avec la société SMA Netagis pour la maintenance et le support du logiciel Netagis Maps
Référence : DEC_2025_024
Date de publication : 3 février 2025
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Convention de louage des parcelles cadastrées AK 195, AK 985 et AK 987, d’une superficie de 1 225m², entre la société DIGNEO et la commune de Bezons
Référence : DEC_2025_020
Date de publication : 31 janvier 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
CMS : contrats de maintenance autoclaves 2025 Sté WH
Référence : DEC_2025_025
Date de publication : 31 janvier 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CMS : adhésion FNCS 2025
Référence : DEC_2025_022
Date de publication : 31 janvier 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - RUES CHAMPIONS ET CARNOT - DU 11 FÉVRIER 2025 AU 12 FÉVRIER 2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0062
Date de publication : 30 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie