Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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les budgets supplémentaires de l’exercice 2025 du SIPPEREC et de son budget annexe relatif au projet géothermie GENYO ainsi que, les Comptes Administratifs de exercice 2024 de ces mêmes structures
Référence : les budgets supplémentaires de l’exercice 2025 du SIPPEREC et de son budget annexe relatif au projet géothermie GENYO ainsi que, les Comptes Administratifs de exercice 2024 de ces mêmes structures
Date de publication : 4 novembre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite à l’incendie survenu au gymnase Marcel Cachin le 17 novembre 2022
Référence : DEC_2025_203
Date de publication : 31 octobre 2025 -
Décision convention de financement par le bailleur social ABHabitat, des ateliers sociolinguistiques portés par le centre social R. Doisneau
Référence : DEC_2025_202
Date de publication : 31 octobre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE HONORE MAURY - DU 03/11/2025 AU 03/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0574
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MAURICE BERTEAUX - FACE AU 20 RUE GEORGES DUPONT - DU 10/11/2025 AU 20/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0558
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 13 RUE DE L’AGRICULTURE - DU 10/11/2025 AU 25/11/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0551
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 30 RUE VICTOR HUGO - DU 13/11/2025 AU 03/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0550
Date de publication : 30 octobre 2025 -
ARRÊTE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN JAURES - RUE VICTOR HUGO - AVENUE GABRIEL PERI - RUE DENIS PAPIN - DU 03/11/2025 AU 30/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0576
Date de publication : 30 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un élève, pendant une activité scolaire, sur une des vitres de la Maison des sports le 12 décembre 2024
Référence : DEC_2025_197
Date de publication : 30 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur des barrières de sécurité le 8 décembre 2024
Référence : DEC_2025_198
Date de publication : 30 octobre 2025