Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 58 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 16/10/2023 AU 20/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0584
Date de publication : 13 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - FACE AU 4 RUE CAMILLE DESMOULINS - DU 16/10/2023 AU 17/11/2023 INCLUS.
Référence : AR_2023_0578
Date de publication : 13 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Délégation de fonctions à Mme Isabel DE BASTOS, conseillère municipale
Référence : Délégation de fonctions à Mme Isabel DE BASTOS, conseillère municipale
Date de publication : 13 octobre 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 84 RUE SALVADOR ALLENDE - DU 16/10/2023 AU 03/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0582
Date de publication : 13 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Délégation de signature à Madame Marta APARICIO, Directrice des ressources humaines
Référence : Délégation de signature à Madame Marta APARICIO, Directrice des ressources humaines
Date de publication : 13 octobre 2023 -
Décision autorisant la signature de la convention entre la Région Île-de-France et la commune de Bezons relative à la mise à disposition de tickets-loisirs
Référence : DEC_2023_138
Date de publication : 10 octobre 2023 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 61 RUE DE PONTOISE - DU 27/10/2023 AU 10/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0569
Date de publication : 10 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 8 RUE ROUGET DE LISLE - DU 06/11/2023 AU 20/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0560
Date de publication : 10 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 63 RUE JEAN JAURES - DU 09/10/2023 AU 28/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0565
Date de publication : 10 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 25 RUE LUCIEN SAMPAIX - DU 19/10/2023 AU 08/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0571
Date de publication : 10 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie