Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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CONSTITUTION DU DCE POUR LE MARCHE TCE - 10 LOTS - LOGOS
Référence : DEC_2023_155
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DIAGNOSTIC RELATIFS AUX ILOTS DE CHALEUR ET LE SCHÉMA DE VERDISSEMENT
Référence : DEC_2023_154
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
TRAVAUX HÔTEL DE VILLE - ENTREPRISE RIGHI – SUITE AUX ÉMEUTES DE JUIN 2023
Référence : DEC_2023_153
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" / AIDES ANNUELLES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES "ÉQUIPEMENTS PUBLICS : CONSTRUCTION / REHABILITATION / RÉNOVATION" - TRAVAUX DE CRÉATION D’UN ESPACE CONFESSIONNEL AU SEIN DU CIMETIÈRE
Référence : DEC_2023_152
Date de publication : 23 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 75 RUE ÉDOUARD VAILLANT - DU 31/10/2023 AU 09/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0588
Date de publication : 19 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 29 RUE DE MONTESSON - DU 08/11/2023 AU 27/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0590
Date de publication : 19 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 95 BIS RUE ALBERT 1ER - DU 30/10/2023 AU 17/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0589
Date de publication : 19 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - LIVRAISON TRANSFORMATEUR EDF - 49 RUE PARMENTIER - LE 25 OCTOBRE 2023
Référence : AR_2023_0591
Date de publication : 19 octobre 2023 -
ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 16 RUE CÉCILE DUPARC - DU 13/11/2023 AU 27/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0572
Date de publication : 16 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 21 AVENUE ADRIEN - DU 20/11/2023 AU 22/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0573
Date de publication : 16 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie