Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ABROGATION DE LA DÉCISION N°DEC_2023_135 RELATIVE A LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETABLISSEMENT ILE DE FRANCE NATURE DANS LE CADRE DU PLAN VERT AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 - OUVERTURE DU SQUARE DE LA LIBERTÉ SUR LA COMMUNE DE BEZONS
Référence : DEC_2024_046
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE
Référence : DEC_2024_048
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
ABROGATION DE LA DÉCISION N° DEC_2023_197 CONCERNANT LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" : AIDES ANNUELLES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES : ARCC ÉCOLE MATERNELLE KARL MARX – RUE JEAN ALLEMANE
Référence : DEC_2024_053
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
ABROGATION DE LA DÉCISION N° DEC_2023_152 CONCERNANT LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" / AIDES ANNUELLES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES "ÉQUIPEMENTS PUBLICS : CONSTRUCTION / REHABILITATION / RÉNOVATION" - TRAVAUX DE CRÉATION D’UN ESPACE CONFESSIONNEL AU SEIN DU CIMETIÈRE
Référence : DEC_2023_054
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
ABROGATION DE LA DÉCISION N° DEC_2023_136 CONCERNANT LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" : AIDE ANNUELLE A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES : SOLUTIONS FONDÉES SUR LA NATURE EN VILLE" - TRAVAUX DE CRÉATION DU SQUARE DE LA LIBERTÉ
Référence : DEC_2024_055
Date de publication : 15 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
ABROGATION DE LA DECISION 2023-131 CONCERNANT LA DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS VAL D OISE TERRITOIRES AIDES ANNUELLES A L INVESTISSEMENT DES COMMUNES : EQUIPEMENTS PUBLICS DANS LE CADRE DE LA CREATION DU CARRE CONFESSIONNEL AU SEIN DU CIMETIERE DE LA COMMUNE DE BEZONS
Référence : DEC_2024_056
Date de publication : 15 mars 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - LIVRAISON DE MATÉRIEL - 11 RUE GEORGES DIMITROV - DU 18/03/2024 AU 19/03/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0135
Date de publication : 14 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE ÉDOUARD VAILLANT - RUE DE VILLENEUVE- RÉHABILITATION SQUARE MOREL - DU 18/03/2024 AU 03/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0124
Date de publication : 14 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Contrat de maintenance du logiciel ATAL avec la société Berger Levrault
Référence : DEC-2024-038
Date de publication : 13 mars 2024
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Contrat de location et de maintenance pour les copieurs des services municipaux et des écoles avec la société Konica-Minolta Business solutions
Référence : DEC-2024-050
Date de publication : 13 mars 2024
Domaine : 1.4 Autres contrats