Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PLACE DU GRAND CERF - RUE EMILE ZOLA - RUE DE MONTESSON - RUE KARL MARX - RUE EDOUARD VAILLANT - DU 15/12/2025 AU 30/01/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0617
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Approbation des honoraires du cabinet VERPONT AVOCATS - Contentieux Messieurs C.
Référence : DEC_2025_213
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et la SELARL CONCEPT AVOCATS
Référence : DEC_2025_217
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Approbation des honoraires du cabinet BVK Avocats Associés - Contentieux D.
Référence : DEC_2025_224
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Approbation des honoraires du cabinet BVK Avocats Associés - Contentieux S.
Référence : DEC_2025_223
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Signature d’une convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet LOG AVOCATS - Vol d’un groupe électrogène
Référence : DEC_2025_222
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet LOG AVOCATS - Diffamation en ligne envers des agents
Référence : DEC_2025_221
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Signature d’une convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet LOG AVOCATS - Faits de violences volontaires sur deux agents de la commune en date du 20 juillet 2025
Référence : DEC_2025_220
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet LOG AVOCATS - Faits de violences volontaires sur deux agents de la commune en date du 1er mai 2025
Référence : DEC_2025_219
Date de publication : 27 novembre 2025 -
Contrat pour une conférence à destination des assistantes maternelles du RPE
Référence : DEC_2025_204
Date de publication : 26 novembre 2025
Actes administratifs de la ville de Bezons