Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Avis portant sur le règlement de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Référence : DEL_2024_031
Date de publication : 15 avril 2024 -
Convention de partenariat et de financements relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus entre la commune de Bezons et la société CITÉO
Référence : DEL_2024_030
Date de publication : 15 avril 2024 -
Transfert de propriété des biens de l’ex-CAAB dans le patrimoine de la commune de Bezons
Référence : DEL_2024_029
Date de publication : 15 avril 2024 -
DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A L EPFIF - 111 RUE EDOUARD VAILLANT
Référence : DEC_2024_080
Date de publication : 15 avril 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Approbation du rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France
Référence : DEL_2024_028
Date de publication : 15 avril 2024 -
Fixation des durées des amortissements en M57
Référence : DEL_2024_027
Date de publication : 15 avril 2024 -
Autorisations de programme et de crédit de paiement
Référence : DEL_2024_026
Date de publication : 15 avril 2024 -
Convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’USOB pour l’année 2024
Référence : DEL_2024_025
Date de publication : 15 avril 2024 -
Convention annuelle d’objectifs et de financement avec le Comité des OEuvres Sociales (COS) pour l’année 2024
Référence : DEL_2024_024
Date de publication : 15 avril 2024 -
TRAVAUX GROUPE SCOLAIRE KARL MARX POSE DE 4 PORTES VITREES
Référence : DEC_2024_067
Date de publication : 15 avril 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes