Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 39-47 RUE ÉMILE ZOLA - DU 22/04/2024 AU 13/05/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0196
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation du PV du CA du 18 mars 2024
Référence : DEL2024_012
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2024_013
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2023 au budget 2024-budget principal CCAS
Référence : DEL2024_014
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2023 au budget 2024- budget annexe Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_015
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Budget Primitif 2024- budget principal CCAS
Référence : DEL2024_016
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 CCAS
Référence : DEL2024_018
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M22-RPA
Référence : DEL2024_019
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Budget Primitif 2024 - budget annexe résidence autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2024_017
Date de publication : 17 avril 2024
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Marché public n°2421 relatif à la fourniture de CD et DVD pour la médiathèque, les écoles et les autres services de la Ville de Bezons
Référence : DEC_2024_083
Date de publication : 16 avril 2024