Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Arrêté fixant les modalités de mise à disposition des salles municipales au profit des candidats pendant les périodes préélectorale et électorale des élections municipales des 15 et 22 Mars 2026
Référence : AR_2025_0583
Date de publication : 5 décembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PRELEVEMENT SUR FACADE AVEC UNE NACELLE - 50 RUE EDOUARD VAILLANT - LE 08/12/2025
Référence : AR_2025_0632
Date de publication : 5 décembre 2025 -
Contrat de maintenance en conditions opérationnelles de la solution téléphonique Mitel
Référence : DEC-2025-214
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 1.4 Autres contrats -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE CHARLES FRANCOIS DAUBIGNY - LE SAMEDI 06 DECEMBRE 2025 LE SAMEDI 13 DECEMBRE 2025
Référence : AR_2025_0630
Date de publication : 4 décembre 2025 -
Convention d’honoraires avec Maître Casar-Hervé, Notaire, pour une mission de conseil notarial
Référence : DEC_2025_226
Date de publication : 4 décembre 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Délégation du droit de préemption urbain à l’EPFIF - 5 rue Louise Michel
Référence : DEC_2025_227
Date de publication : 4 décembre 2025
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Procédure de péril - saisine tribunal administratif - mur rue Hortense Girard à Bezons
Référence : DEC_2025_200
Date de publication : 4 décembre 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Spectacle Newrick et Kirwen Grand Show Prestige, le 15 novembre 2025 dans le cadre des animations familiales du centre social la Berthie
Référence : DEC_2025_184
Date de publication : 2 décembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN - RUE DENIS PAPIN - DU 01/12/2025 AU 05/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0623
Date de publication : 1er décembre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEMENAGEMENT- 15 AVENUE JEAN BAILLET - LE 04 DECEMBRE 2025
Référence : AR_2025_0625
Date de publication : 1er décembre 2025
Actes administratifs de la ville de Bezons