Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation du contrat de ville engagement quartiers 2030
Référence : del_2024_040
Date de publication : 3 juin 2024 -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 Avril 2024
Référence : del_2024_039
Date de publication : 3 juin 2024 -
Signature d’une convention portant sur une subvention ARS relative au pilotage du Contrat Local de Santé (CLS) de Bezons pour 2024-2028
Référence : DEC_2024_125
Date de publication : 3 juin 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France
Référence : DEC_2024_130
Date de publication : 3 juin 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE LOUIS RAMEAU - DU 21/05/2024 AU 07/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0270
Date de publication : 31 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - BENNE- 28 RUE DE LA CONVENTION - DU 03/06/2024 AU 07/06/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0271
Date de publication : 31 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 19 AU 21 RUE HENRI DAPPE - DU 24/06/2024 AU 08/08/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0277
Date de publication : 31 mai 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Demande de subvention auprès de la DRAC
Référence : DEC_2024_114
Date de publication : 30 mai 2024 -
Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la Caisse des Écoles
Référence : DEL_2024_012
Date de publication : 30 mai 2024 -
Affectation définitive du résultat 2023 - budget principal de la Caisse des Écoles
Référence : DEL_2024_013
Date de publication : 30 mai 2024
Actes administratifs de la ville de Bezons