Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Contrat avec l’association "Les Pyromanciens Excentriques"pour la cession du droit d’exploitation du spectacle "Azure" dans le cadre du projet Mémoire avec les locataires de la résidence IN’LI des Sablons, en partenariat avec L’APES
Référence : DEC_2024_250
Date de publication : 13 novembre 2024 -
Convention pour la mise en place d’un Dispositif Prévisionnel de Secours dans le cadre de la course pédestre "Rives & Run" du 13 octobre 2024
Référence :
Date de publication : 13 novembre 2024 -
Contrat de maintenance pour les applications Municipol et Canis avec la société Logitud
Référence : DEC_2024_267
Date de publication : 12 novembre 2024
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Contrat de maintenance de l’application de gestion de la cuisine centrale avec la société Salamandre
Référence : DEC-2024-266
Date de publication : 8 novembre 2024
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Mission d’assistance juridique portant sur le marché public n°2409 relatif relatif aux travaux d’entretien, de réhabilitation et d’aménagement de bâtiments sur le territoire de la commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
Référence : DEC_2024_262
Date de publication : 8 novembre 2024 -
Marché public n°2409 - Travaux relatif aux travaux d’entretien, de réhabilitation et d’aménagement de bâtiments sur le territoire de la commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) - Avenant n°1 - Lot n°2
Référence : DEC_2024_243
Date de publication : 8 novembre 2024 -
Abrogation de la décision n°DEC_2024_220 Marché public n°AO21/07 : Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons, du Centre Communal d’Action sociale et de la Caisse des écoles de la Commune de Bezons (95870) - Avenants n°1 et n°2
Référence : DEC_2024_271
Date de publication : 8 novembre 2024 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux émeutes ayant eu lieu en 2023 - Groupe scolaire Angela Davis, Hôtel de Ville, salle Elsa Triolet
Référence : DEC_2024_273
Date de publication : 8 novembre 2024 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux émeutes ayant eu lieu en 2023 - TPE
Référence : DEC_2024_274
Date de publication : 8 novembre 2024 -
Marché public n°2228 - Transport par cars pour la commune de Bezons, sa Caisse des écoles et son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S) - Avenant n°2
Référence : DEC_2024_277
Date de publication : 8 novembre 2024