Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ AQUAMESURE - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0378
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ SAFEGE - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0374
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ HYDRACOS - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0375
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ EGIS - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0377
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ DRIVETEC - DU 22/07/2024 AU 31/12/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0376
Date de publication : 23 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Avenant n°8 à la convention conclue entre la Commune de Bezons et l’association IEPC (Institut d’Éducation et Pratiques Citoyennes) relative à la structure d’accueil collectif à caractère social et d’insertion
Référence :
Date de publication : 22 juillet 2024 -
Convention avec l’association UCPA SPORT VACANCES Séjour du 01 au 07 août 2024
Référence : DEL_2024_172
Date de publication : 22 juillet 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 115 RUE CASIMIR PERIER DU 23/07/2024 AU 06/08/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0369
Date de publication : 19 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 DANS LE CADRE DE L’AIDE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ - GYMNASE JEAN-MOULIN - TRAVAUX DE CONSOLIDATION - DÉFINITIF
Référence : DEC-2024-175
Date de publication : 19 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONVENTION DE PRESTATION POUR LA COLLECTE DU MARCHE FORAIN ENTRE LA COMMUNE DE BEZONS ET LE SYNDICAT AZUR
Référence : DEC-2024-168
Date de publication : 19 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes