Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PLACES DE STATIONNEMENT D’AUTOPARTAGE
Référence : AR_2024_0372
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL
Référence : DEC-2024-192
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GROUPE SCOLAIRE PAUL LANGEVIN
Référence : DEC-2024-191
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GROUPE SCOLAIRE PAUL VAILLANT COUTURIER
Référence : DEC-2024-190
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
Référence : DEC-2024-189
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GYMNASE GABRIEL PÉRI - CUISINE CENTRALE - MATERNELLE GABRIEL PÉRI
Référence : DEC-2024-188
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - HÔTEL DE VILLE
Référence : DEC-2024-187
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - MAISON DES SPORTS
Référence : DEC-2024-186
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - GYMNASE JEAN MOULIN
Référence : DEC-2024-182
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
CONCESSION POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN SUR LA VILLE DE BEZONS - SALLE GILBERT TROUVE
Référence : DEC-2024-181
Date de publication : 24 juillet 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes