Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché public n°2417 relatif à la maintenance des équipements et du matériel de la cuisine centrale et des offices satellites de la Ville de Bezons
Référence : DEC_2024_222
Date de publication : 4 septembre 2024
Domaine : 1.1 Marchés publics -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE RENÉ ROUSSEAU - DU 10/09/2024 AU 24/09/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0404
Date de publication : 4 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 AVENUE CONDORCET - DU 10/09/2024 AU 15/09/2024
Référence : AR_2024_0400
Date de publication : 4 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
DEC_2024_155_Convention Association Promotion Pédagogie et Culture (APPC) séjour 15-22 juillet 2024
Référence : Convention Association Promotion Pédagogie et Culture (APPC) séjour 15-22 juillet 2024
Date de publication : 4 septembre 2024 -
DEC_2024_154_Convention Association Promotion Pédagogie et Culture (APPC) séjour 28 juillet au 03 août 2024
Référence : Convention Association Promotion Pédagogie et Culture (APPC) séjour 28 juillet au 03 août 2024
Date de publication : 4 septembre 2024 -
Retrait de la décision n°DEC-2024-146 du 13 juin 2024 relative à l’exercice du droit de préemption pour le bien situé 19-21 rue Jean Jaurès à Bezons, parcelle cadastrée AL n°430
Référence : DEC_2024_213
Date de publication : 3 septembre 2024
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 140 rue Édouard Vaillant - du 09/09/2024 au 30/09/2024 inclus
Référence : AR_2024_0421
Date de publication : 3 septembre 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Avenant n°8 à la convention conclue entre la Commune de Bezons et l’association IEPC (Institut d’Éducation et Pratiques Citoyennes) relative à la structure d’accueil collectif à caractère social et d’insertion
Référence : DEC_2024_177
Date de publication : 3 septembre 2024
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Marché public n°2409 relatif aux travaux d’entretien, de réhabilitation et d’aménagement de bâtiments sur le territoire de la commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
Référence : DEC_2024_160
Date de publication : 3 septembre 2024
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Désignation d’un Commissaire de justice pour procéder à la réalisation de constats lors des séances des 26 et 30 mai 2024 du marché communal "Au temps des cerises"
Référence : DEC_2024_161
Date de publication : 3 septembre 2024
Domaine : 1.1 Marchés publics