Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION À BEZONS- DU 15/01/2025 AU 15/03/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0001
Date de publication : 9 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE RENE ROUSSEAU - LE 09 JANVIER 2025
Référence : AR_2025_002
Date de publication : 8 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-BOULEVARD GENERAL DELAMBRE -RUE DANIELLE CASANOVA-RUE JEAN JAURES -RUE DE PONTOISE -AVENUE GABRIEL PERI -RUE LUCIEN SAMPAIX -DU 06/01/2025 AU 31/01/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0005
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-RUE ROUGET DE LISLE -DU 06/01/2025 AU 20/01/20252025 AU 31/01/2025
Référence : AR_2024_0642
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D’INSPECTION DU RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR L’ ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIÉTÉ HYDRACOS - DU 01/01/2025 AU 31/12/2025 INCLUS
Référence : AR_2024_0635
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION INSTALLATION BASE VIE - 50 RUE DE PONTOISE - DU 01/01/2025 AU 17/01/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0003
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 RUE ÉMILE ZOLA - DU 06/01/2025 AU 21/02/25 INCLUS
Référence : AR_2025_0004
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-32 RUE CLAUDE BERNARD -DU 06/01/2025 AU 31/01/2025
Référence : AR_2024_0643
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-COLLECTE DE SAPINS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL -DU 04 JANVIER 2025 AU 16 JANVIER 2025
Référence : AR_2024_0641
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
Arrêté de présomption d’un bien sans maître concernant la parcelle cadastrée AD 107 à Bezons
Référence : AR_2024_593
Date de publication : 6 janvier 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme