Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION INSTALLATION BASE VIE - 50 RUE DE PONTOISE - DU 01/01/2025 AU 17/01/2025 INCLUS
Référence : AR_2025_0003
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 RUE ÉMILE ZOLA - DU 06/01/2025 AU 21/02/25 INCLUS
Référence : AR_2025_0004
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-32 RUE CLAUDE BERNARD -DU 06/01/2025 AU 31/01/2025
Référence : AR_2024_0643
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-COLLECTE DE SAPINS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL -DU 04 JANVIER 2025 AU 16 JANVIER 2025
Référence : AR_2024_0641
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
Arrêté de présomption d’un bien sans maître concernant la parcelle cadastrée AD 107 à Bezons
Référence : AR_2024_593
Date de publication : 6 janvier 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Arrêté de présomption d’un bien sans maître concernant la parcelle cadastrée AD 921 à Bezons
Référence : AR_2024_592
Date de publication : 6 janvier 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Marché public n°2444 relatif à la réalisation de travaux de signalisation horizontale pour la Commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2024_305
Date de publication : 30 décembre 2024 -
Marché public n°2453 relatif à la réalisation d’une analyse juridique portant sur les éléments d’informations complémentaires fournis par la SADEV94 à propos du CRAC 2023 établi dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la ZAC "Coeur de Ville"
Référence : DEC_2024_304
Date de publication : 30 décembre 2024 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT - CREATION PLACES PMR - RUE FRANCIS DE PRESSENSE - A COMPTER DU 16 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0627
Date de publication : 26 décembre 2024 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT - CREATION PLACES PMR - RUE MAURICE BERTEAUX - CENTRE DE SANTE MUNICIPAL - A COMPTER DU 07 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0628
Date de publication : 26 décembre 2024