Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Mise à disposition de personnel communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Bezons dans le cadre de la fusion SAAD SSIAD
Référence : DEL2025_035
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du règlement de fonctionnement du futur Service Autonomie à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_038
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Création d’un budget annexe pour le Service d’Aide à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_039
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du projet de service du futur Service.
Référence : DEL2025_036
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur - budget annexe RPA
Référence : DEL2025_040
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur- budget principal Centre Communal d’Action Sociale
Référence : DEL2025_041
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
créances éteintes budget annexe RPA
Référence : DEL2025_042
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Marché public n° 2528 relatif à la fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne
Référence : DEC_2025_187
Date de publication : 20 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur des barrières de sécurité le 28 mai 2025
Référence : DEC_2025_188
Date de publication : 20 octobre 2025 -
Acceptation d’indemnités de sinistre suite aux dommages causés par un véhicule sur une oeuvre d’art située sur le mail Leser à Bezons en date du 12 février 2024
Référence : DEC_2025_190
Date de publication : 20 octobre 2025